Marque expirée - Marque en non vigueur
RESEAU-HSE
Numéro de dépôt :
3546444
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
Présentation de la marque RESEAU-HSE
Déposée le 27 décembre 2007 par Gilles DEJEAN de LA BATIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU-HSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU-HSE est expirée depuis le 27 décembre 2017.
Gilles DEJEAN de LA BATIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05